REGLEMENT INTERIEUR
DU BREIZH CLAYES POKER
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’ « Association breizh clayes poker».
Ce règlement intérieur sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Les membres
Cotisation
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de (variable suivant l’année). Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le Bureau Directeur. Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l’ordre de l’association ou par espèce. Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Cet argent appartient à l’association, l’adhérent a décidé de contribuer à son existence, son activité et son développement par le paiement de cette adhésion qui prend la forme d’une cotisation. Il ne saurait être exigé un remboursement de cette cotisation ou part de cette cotisation en cours d’année en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre.
Admission de nouveaux membres
Aucune personne mineure ne sera admise. Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin individuel d’adhésion. Cette demande doit être acceptée par le Bureau Directeur. A défaut de réponse dans les quinze jours du dépôt du bulletin d’adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée. Les statuts et règlement intérieur à jour sont remis à chaque nouvel adhérent (membres actifs). Chaque nouvel adhérent doit avoir pris connaissance des règles du poker, et s’engage à les respecter et à respecter la décision du responsable de chaque partie ou tournoi.
Droit à l’image
En adhérant; le membre donne l’autorisation de la captation ou de la diffusion de son image lors de tous événements organisés par l’association et/ou lors de tous autres événements en collaboration ou en rapport avec l’association, afin d’être exploité, sans en faire un usage négatif ; mais de promouvoir l’association. Ce droit à l’image sera valide temps que l’Association breizh clayes poker sera récépissé.
Avertissements ou exclusions
Conformément à l’article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motifs suivants :
– Tricherie,
– Enjeu financier,
– Détérioration de matériel,
– Comportement dangereux ou agressif,
– Propos désobligeants envers les autres joueurs,
– Comportement non conforme avec l’éthique de l’association,
– Comportement non conforme avec la loi,
– Non-respect des statuts et règlement intérieur,
– Détérioration des locaux mis à disposition,
– Non présence aux réunions des membres adhérents,
– Lorsqu’un joueur est considéré comme portant atteinte au jeu et/ou au déroulement du tournoi.
Celle-ci doit être prononcée par le Bureau directeur, l’assemblée générale après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée, à une majorité de 50%. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant cette réunion. Cette lettre comportera les motifs de la radiation. Il pourra se faire assister d’une personne de son choix. La décision de la radiation sera notifiée par lettre recommandée avec AR.
Point particulier lors du jeu
Un joueur a le droit de quitter définitivement le jeu en cours de tournoi. Pour cela il devra avertir un responsable (membre du bureau) afin que celui-ci puis retirer le joueur du tournoi et afin de le compter comme éliminé et ainsi retirer ses jetons sans porter atteinte au jeu.
Si un joueur est pris en défaut pour tricherie, celui-ci est immédiatement exclu du Tournoi.
L’usage du téléphone portable n’est pas autorisé lorsque le joueur est en jeu. Celui-ci est considéré comme absent et est prier de se lever de la table afin de ne pas déranger les joueurs.
L’usage de baladeur musique, mp3 ou autres est autorisé à condition que celui-ci reste personnel et ne gène pas les autres joueurs. L’utilisation de haut-parleur est quand à elle strictement interdite.
Un joueur doit être assis à la table pour pouvoir prétendre entrer dans le jeu ; au cas contraire, le joueur est considéré comme absent « Sit Out » et se doit de payer ses Blinds.
Démission – Décès – Disparition
Conformément à l’article 7 , le membre démissionnaire devra adresser sous lettre (simple ou recommandée avec AR) sa décision au Bureau. Un adhérent qui part de l’association de plein gré ne peut prétendre à la remise de sa cotisation annuelle. Le membre actif n’ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai de 1 mois à compter de la date d’éligibilité, sera considérée d’office comme démissionnaire. Aucune restitution de cotisation n’est due au membre démissionnaire. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.
Fonctionnement de l’association
Mesure de police
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association et autres salles mises à disposition de celle-ci.
Il est strictement interdit de jouer de l’argent dans l’enceinte du tournoi.
Assemblée générale ordinaire
Conformément à l’article 12 des statuts de l’association, l’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du président. Les membres à jour de leurs cotisations sont convoqués suivant la procédure suivante :
Affichage a l’entrée de la salle où se dérouleront les parties, par mail, par Sms, sur le forum ou tous autres supports de communications.
Les votes pourront s’effectuer par bulletin secret déposé dans une urne tenue par le président du club. Le secrétaire rédige un procès verbal de l‘assemblée générale. Les votes par procuration sont autorisés.
Pénalités Possible
Lors des Tournois organisés par le breizh clayes poker, tous les membres du bureau directeur sont de fait directeurs de tournoi. Ceux ci ont pour but de répondre à toutes les questions des joueurs et de faire respecter les règles de jeu ainsi que les règles de bonnes conduites induites au jeu du Poker. Pénalités que peux infliger uniquement les Directeurs de Tournois étant totalement extérieur à la table ou au jeu en cour aux joueurs ne respectant pas les règles de jeux ou de bonnes conduites :
* Lors d’un tournoi
1ère Pénalité : Avertissement verbal,
2ème Pénalité : Exclusion de la table pendant 1 Round de Blinds,
3ème Pénalité : Exclusion définitive du tournoi et impossibilité de jouer lors de sa prochaine présence à un tournoi.
*Problème à répétitions
1ère Pénalité : Avertissement verbal, possibilité d’un conseil de discipline.
2ème Pénalité : Exclusion pour un tournoi (impossibilité de jouer lors de sa prochaine présence à un tournoi) et sa non sélection interclubs.
3ème Pénalité : Exclusion de l’association pour une période votée par le bureau.
4ème Pénalité : Exclusion définitive de l’Association.
Dispositions diverses
Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le bureau directeur conformément à l’article 15 des statuts de l’ « Association breizh clayes poker» puis ratifié par l’assemblée ordinaire. Il peut être modifié par le Bureau Directeur sur proposition des membres suivant la procédure suivante : Ratification par l’assemblée générale ordinaire, réunion sur le Forum du club, proposition écrite. Les modifications du nouveau règlement intérieur sont signalées par e-mail à tous les membres de l’association (disposant de mail), par affichage sur le forum internet du club sous un délai de 1 mois suivant la date de modification. Le règlement intérieur sera à disposition sur simple demande.